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  1. Informations légales :

Statut du propriétaire : Micro-Entreprise

Propriétaire : Mon Adorable Bébé

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Créateur du site : Mon Adorable Bébé

Responsable de la publication : Mon Adorable Bébé

Contact responsable de la publication : Mon Adorable Bébé

Le responsable de la publication est une personne morale.

Webmaster : Mon Adorable Bébé

Contact Webmaster : Mon Adorable Bébé

Hébergeur du site : Shopify Inc. 126 York St. Ottawa, Ontario, K1N 5T5, Canada.

 

  1. Présentation et principe :

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  1. Accessibilité :

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  1. Propriété intellectuelle :

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En France, la protection des données personnelles est régie par plusieurs lois et réglementations, dont la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l'article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995. Sur le site https://monadorablebebe.com/, Mon Adorable Bébé respecte scrupuleusement ces dispositions légales et ne collecte des informations personnelles de l'utilisateur (conformément à l'article 4 de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978) que dans le cadre des services proposés par le site. L'utilisateur fournit volontairement ces informations, notamment lorsqu'il les saisit lui-même, et est informé de la nécessité ou non de les fournir.

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